DÉCLARATION DES MAIRES
Cette déclaration s'applique à toutes les villes, villages ou bourgades de Barovie. Ce texte a été adopté en l'an 143 lors de la fondation de la région, puis a été de nombreuses fois réécrit afin de parfaitement convenir. Le tout premier exemplaire a été rédigé à Barovia, et il serait encore enfouit sous les ruines de l'ancienne cité.
(la déclaration commence par une ligne sur laquelle sont inscrits en gras les mots "Ordre et Honneur")
Texte:
Partie I
Article 1: Toute personne répondant aux critères de présentation est libre de se présenter, qu'importe son inclination politique, ses origines ou sa race. Il est de même pour les personnes votant.
Article 2: Ne peuvent se présenter que les citoyens majeurs de Spirale. Une personne purgeant une peine suite à un crime ne peut pas se présenter, et devra attendre deux semaines après la fin de sa peine.
Article 3: Tout citoyen majeur de Spirale est libre de voter pour qui bon lui semble.
Partie II
Article 4: Le maire est élu au suffrage universel. Tous les citoyens de plus de 18 ans ont le droit de voter.
Article 5: Le maire est élu pour une durée de quatre mois, qui peut être raccourcie en cas de problème, ou allongée en cas de crise (ceci représente la durée hrp, pour éviter les personnages qui restent au pouvoir durant quatre vraies années).
Article 6: La personne ayant recueilli le plus de voix devient maire, la seconde deviendra vice-maire.
Article 7: Si le nombre de voix du second dépasse les deux tiers de celui du premier, un second tour sera imposé, présentant, le premier et le second.
Article 8: Si le nombre de voix du troisième dépasse la moitié de celui du second alors que celui second dépasse les deux tiers de celui du premier, le troisième sera également inscrit dans le second tour.
Article 9: Dans le cas d'une parfaite égalité, le conseil local devra trancher par un vote général.
Article 10: Le maire, le vice-maire et ses ministres, sont élus pour un mandat complet de quatre ans (quatre mois INRP). Ce mandat peut-être effectué jusqu'à trois fois consécutives, après quoi la personne devra attendre un mandat complet pour se représenter, cet article ne s'applique qu'au maire et au vice-maire, les ministres pouvant suivre les mandats aussi longtemps qu'ils sont sélectionnés.
Partie III
Article 11: Lorsque le nouveau maire et le nouveau vice-maire sont élus, le vice-maire doit élire au moins quatre ministres, ils peuvent cependant refuser ce poste. Les ministres ne peuvent pas être renvoyés, mais le conseil peut-être dissout selon l'article 13 de la déclaration, occasionnant le départ des ministres.
Article 12: Le vice-maire doit désigner des ministres selon les postes suivants :
- Ministre de l'économie : gère l'utilisation de l'argent, les taxes, les aides financières et tout ce qui concerne les échanges.
- Ministre des affaires sociales : gère l'éducation, la santé, les manifestations, le travail, et tout ce qui concerne les citoyens.
- Ministre de l'intérieur : gère la garde, les interventions, la défense, la milice, les gardes forestiers, et tout ce qui concerne la sécurité de la ville.
- Ministre de la religion : gère l'église, les mœurs, les valeurs de la religion, et s'assure que le Kory soit respecté dans son entièreté.
Le vice-maire peut en prendre l'initiative mais peut également procéder à un vote avec le reste du conseil.
Article 13: Le maire peut à tout moment dissoudre le conseil, mais il ne pourra le faire qu'une fois par mandat. Le vice-maire devra alors reformer un nouveau conseil, composé de nouveaux ministres.
Article 14: Les anciens maires et vice-maires peuvent être désignés comme ministres par défaut. Si l'ancien maire et l'ancien vice-maire refusent ou sont dans l'incapacité d'accepter le poste de ministres par défaut, ce statut sera proposé au maire et au vice-maire précédent, et ainsi de suite. Si aucune personne n'est en mesure d'être ministre par défaut, alors le vice-maire devra choisir lui-même deux ministres en plus des deux suivants.
Article 15: Le conseil est donc présidé par le vice-maire, composé de ce dernier, des quatre ministres élus, des officiers de la garde locale, du magistrat et du maire. Le conseil peut également comprendre le maître des marchands local, ainsi que les dirigeants des groupes officiels basés dans la ville ou ses alentours.
Article 15.2: Le Conseil est donc composé au minimum de 6 personnes: le Maire et le Vice-Maire en membres permanents, puis quatre ministres. Ce chiffre doit être atteint avant la fin de la période de test du Maire.
Article 16: Ces personnes peuvent voter pour élire de nouveaux membres du conseil
Article 17: Le Conseil peut décider des lois, des jugements, ou des décisions municipales, ainsi que de certaines payes, des aides locales, de la valeur des terres ainsi que de certaines libertés des marchés.
Article 18: Dans un soucis d'objectivité, toute décision prenant en compte le maire ou le vice-maire se fera sans le vote de ces personnes, mais leur participation est évidemment possible et recommandée.
Article 19: Le Conseil est objectif et les décisions concernant un certain type de personnes ne peuvent pas être prises par ces personnes. Dans le cas contraire, le conseil peut et doit être dissout par les autorités locales ou l'autorité municipale. Quand le maire ou un autre membre du conseil propose une loi, le conseil en débat, et décide de l'appliquer ou non, et de la modifier pour la rendre applicable. Après cela, la loi doit être votée par le peuple, en prenant en compte que le conseil a le droit de décider d'une loi sans en parler au peuple, même si la décision finale doit-être exprimée publiquement.
Partie IV
Article 20: Les lois peuvent être ajoutée, modifiées, ou supprimées, de n'importe quel manière, tant qu'un papier officiel est transmit à la capitale régionale pour notifier les modifications apportées, et que ces lois ne touchent ni directement, ni indirectement le crime.
Article 21: Le Maire a le droit de "forcer" l'application ou le refus d'une loi, si elle n'est en contradiction avec aucun des articles précédent. L'article 21 permet au maire de prendre une décision sans vote ni débat, sauf article 23.
Article 21.2: Si il est jugé que la démocratie est en danger, le maire pourra, durant une durée qu'il jugera de lui-même ou avec l'aide du conseil (ou plus rarement avec un vote auprès du peuple), obtenir les pleins pouvoirs, prenant alors les pleines responsabilités de son grade. l'article 23 n'est pas démit par cet article mais reste évitable.
Article 21.3: Dans tous les cas, l'application de l'article 21 et 21.2 devront être publiques et affichées.
Article 22: Le Maire a le droit de gracier un citoyen local, tant que ce citoyen a déjà été jugé mais n'a pas encore reçu de peine. Il peut le faire seul ou en faisant voter le conseil. Dans tous les cas, la décision devra être publique et affichée.
Article 22.2: Le Maire a le droit de bannir un citoyen local, cette personne ne sera donc plus citoyenne et devra quitter la ville, en plus de perdre tout ses droits et propriétés. Il peut le faire seul ou en faisant voter le conseil. Dans tous les cas, la décision devra être publique et affichée.
Article 22.3: De la même manière que pour l'article 22 alinéa 2, le Maire a le droit de donner ou redonner le statut de citoyen à une personne, peu importe la raison de sa non-citoyenneté, sauf article 23. La personne pourra alors jouir de tous les avantages liés à son statut et, si possible, récupérer ses anciennes possessions. Cette décision peut être prise par le Maire seul ou par le conseil. Dans tous les cas, la décision devra être publique et affichée.
Article 23: Le conseil peut voter la démission du Maire, dans ce cas, tous les membres devront être présents et le vote doit être unanime. C'est la motion de censure dont dispose le conseil. Si il en est décidé ainsi, le conseil peut faire voter le peuple, il faudra alors au moins huit voix sur dix pour valider cette décision.
Article 24: Les salaires des membres du conseil sont décidés par les membres non concernés.
Article 25: Si le Maire ne peut plus prendre en charge ses responsabilités (décès, départ, disparition, etc...) il sera alors remplacé par le Vice-Maire si le conseil trouve cette éventualité positive.
Article 26: De même, si le Vice-Maire ne peut plus prendre en charge ses responsabilités, un ministre prendra sa place sur décision du Conseil.
Article 27: Les pouvoirs du conseil sont répartis entre ces membres sur tout le territoire dépendant de la mairie. Sont compris donc: la ville, la périphérie, les campagnes avoisinantes, toutes les terres présentes autour de la ville n'appartenant pas à une autre organisation, les zones jumelées ou achetées par la ville, et les villages dans ces zones ne possédant pas de conseil propre.
Article 27.2: En cas de conflit entre conseils, le conseil d'Almaria se réserve le privilège de trancher pour l'un des représentants.
Article 28: Chaque mois, les caisses de la mairie reçoivent 200000 écus, qui seront répartis dans les salaires des différents membres en accord avec l'article 24 de la partie IV de cette déclaration.
Article 29: Si le Conseil considère que ses aides ne sont pas suffisantes, il peut soit trouver de l'argent par le biais de taxes, d'impôts, de dons, d'actions, ou encore de commerce, soit demander une aide régionale au conseil d'Almaria, accompagné évidemment d'un motif valable.
Article 29.2: Il est interdit d'imposer des taxes à une majorité de la population, il faudra qu'elle soit prélevée uniquement à une catégorie d'habitants, possédant nécessairement la somme demandée.
Article 29.3: Si des taxes sont imposées à une partie de la population, une partie devra également recevoir des aides extérieures aux aides régionales ou nationales, prélevées directement sur le compte de la mairie.
Article 30: Le Conseil peut engager, renvoyer et ordonner les Officiers, le Magistrat, ainsi que le Maître des marchands, et toute personne désignée travaillant directement pour la ville.